Mentions légales
EDITEUR
OTOOTO
Artiste auteur
Siret :391441813
Domiciliée au 4bis rue de Saint-Laurent - 62223 ROCLINCOURT
Hébergeur : OVH - www.otooto.fr
Hébergement chez notre prestataire OVH
Paiement sécurisé :PAY PAL
Directeur de publication : Christophe DEMUYNCK
Artiste auteur
Siret :391441813
Domiciliée au 4bis rue de Saint-Laurent - 62223 ROCLINCOURT
Hébergeur : OVH - www.otooto.fr
Hébergement chez notre prestataire OVH
Paiement sécurisé :PAY PAL
Directeur de publication : Christophe DEMUYNCK
ACCES SITE ET SERVICES - TERRITOIRES DE LIVRAISON
Capacité juridique
Le Site et les Services sont accessibles :
– A toute personne physique ayant au moins 18 ans et disposant de la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des présentes conditions générales. La personne physique qui ne dispose pas de la pleine capacité juridique ne peut accéder au Site et aux Services qu’avec l’accord de son représentant légal.
– A toute personne morale agissant par l’intermédiaire d’une personne physique disposant de la capacité juridique pour contracter au nom et pour le compte de la personne morale.
Le Site et les Services sont accessibles :
– A toute personne physique ayant au moins 18 ans et disposant de la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des présentes conditions générales. La personne physique qui ne dispose pas de la pleine capacité juridique ne peut accéder au Site et aux Services qu’avec l’accord de son représentant légal.
– A toute personne morale agissant par l’intermédiaire d’une personne physique disposant de la capacité juridique pour contracter au nom et pour le compte de la personne morale.
DROIT SUR L'ŒUVRE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site otooto.com appartiennent à leurs auteurs et à Christophe DEMUYNCK. Il est nécessaire d’avoir leur autorisation conjointe pour toute exploitation de ces droits.
Tous les éléments apparaissant sur le site sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques et tout autre droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou adaptation ne peuvent être faites sans l’autorisation de OTOOTO.
Tous les éléments apparaissant sur le site sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques et tout autre droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou adaptation ne peuvent être faites sans l’autorisation de OTOOTO.